Termes et conditions
## 1. Identification de l’entreprise
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues par :
Stampa Studio
Micro-entreprise
Nom : Pierre-Laurent Sisti
SIRET : 92487777200013
Adresse : Route de Belli Piobbi, Lotissement Crocevia, 20270 Aléria, France
Email : stampastudio@hotmail.com
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## 2. Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits et services proposés sur le site www.stampastudio.fr.
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## 3. Produits et services
Stampa Studio propose :
- Objets décoratifs
- Objets gravés
- Lampes
- Cartes de visite en aluminium gravées
- Objets imprimés en 3D
- Produits personnalisés
- Services de modélisation, impression 3D et gravure
Les produits peuvent être réalisés sur mesure à la demande du client.
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## 4. Commandes
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Pour les produits personnalisés ou sur mesure :
- Un devis peut être établi avant validation
- La commande est validée uniquement après acceptation du devis et paiement
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## 5. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Stampa Studio se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.
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## 6. Paiement
Les moyens de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire
- Virement
- Apple Pay
Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande.
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## 7. Livraison
Les produits sont expédiés dans le monde entier.
### Délais
Les délais de traitement et d’expédition sont en moyenne de 5 jours ouvrés, mais peuvent varier, notamment en raison de la localisation en Corse et du caractère artisanal ou personnalisé des produits.
### Transporteurs
Les livraisons sont assurées par :
- La Poste
- Mondial Relay
- Chronopost
- Ou tout autre transporteur adapté
Stampa Studio ne peut être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs.
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## 8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.
Le produit doit être retourné en parfait état, non utilisé.
### Exception
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux :
- Produits personnalisés
- Produits fabriqués sur mesure
conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.
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## 9. Remboursement
En cas d’exercice du droit de rétractation :
- Le remboursement est effectué après réception et vérification du produit
- Les frais de retour restent à la charge du client
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## 10. Responsabilité
Stampa Studio ne saurait être tenu responsable :
- Des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit
- Des défauts liés à une mauvaise manipulation par le client
- Des retards de livraison imputables aux transporteurs
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## 11. Produits personnalisés
Les produits personnalisés sont réalisés selon les informations fournies par le client.
Le client est responsable :
- Des textes, fichiers ou visuels transmis
- De l’exactitude des informations fournies
Aucun remboursement ou retour ne sera accepté pour ces produits, sauf en cas de défaut de fabrication.
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## 12. Propriété intellectuelle
Les créations réalisées par Stampa Studio restent la propriété de Stampa Studio, sauf accord contraire.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation est interdite.
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## 13. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site www.stampastudio.fr.
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## 14. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.
À défaut, le litige sera soumis au droit français.
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## 15. Modification des CGV
Stampa Studio se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
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